Conseil Municipal du 05 juillet 2006




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2006135CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2006136CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 31 mai 2006 - Délibération - (sans annexe)
2006137HABITAT FAMILIAL D’ALSACE : garanties d’emprunt pour l’acquisition-amélioration de 4 logements, rue des Chevaliers à Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2006138ASSOCIATION LE TOIT : garantie d’emprunt pour la restructuration du bâtiment 3 rue Saint Nicolas à Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2006139ASSOCIATION ’’ALSACE DU NORD INITIATIVES’’ : subvention pour les journées de la création - reprise d’entreprises - Délibération - (sans annexe)
2006140SERVICE DE TRANSPORT SCOLAIRE : avenants au marché - Délibération - (sans annexe)
2006141RESTAURANT SCOLAIRE : actualisation des tarifs pour l’année scolaire 2006/2007 - Délibération - (sans annexe)
2006142PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2006-2007 : avis du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
2006143POLITIQUE DE LA VILLE EN DIRECTION DES CLUBS SPORTIFS : révision de la participation financière et des critères de remboursement des frais de déplacement - Délibération - (sans annexe)
2006144PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE : approbation du projet et création d’un S.I.V.U. - Délibération - (sans annexe)
2006145ASSOCIATION FONCIERE INTERCOMMUNALE MODER AVAL : renouvellement du bureau - Délibération - (sans annexe)
2006146ASSOCIATION FONCIERE DE HAGUENAU : renouvellement du bureau - Délibération - (sans annexe)
2006147AMENAGEMENT D’UNE COULEE VERTE LE LONG DE L’ANCIENNE MODER : signature des marchés - Délibération - (sans annexe)
2006148EXTENSION DU CAIRE - MAISON DE L’ENTREPRISE : non application des pénalités de retard et avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2006149CONTRAT PLURIANNUEL D’ASSAINISSEMENT 2007-2009 : lancement des études préalables à la réalisation des travaux - Délibération - (sans annexe)
2006150ECLAIRAGE PUBLIC - fourniture de candélabres : lancement de la procédure de passation des marchés à bons de commande - Délibération - (sans annexe)
2006151RUE HEIMELSBERG ET RUE DU CHEVREUIL : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2006152BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2006153PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) : débat d’orientation - Délibération - (sans annexe)
2006154OPERATION PLACE BARBEROUSSE : acquisition d’un bâtiment, rue des Chaudronniers - Délibération - (sans annexe)
2006155OPERATION PLACE BARBEROUSSE : autorisation de dépôt de demandes de permis de construire - Délibération - (sans annexe)
2006156OPERATION PLACE BARBEROUSSE : autorisation de dépôt d’une ou plusieurs demandes d’autorisation d’équipement commercial - Délibération - (sans annexe)
2006157SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DE LA PATINOIRE ’’LES PINS’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
2006158SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
2006159RUE MAURICE BLIN : autorisation de déposer un permis de construire - Délibération - (sans annexe)
2006160CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - RUE DU MARECHAL JOFFRE : autorisation de débuter les travaux - Délibération - (sans annexe)
2006161VENTE DE TERRAINS A BATIR : mainlevée du pacte de préférence - Délibération - (sans annexe)
2006162SOCIETE DE GYMNASTIQUE ’’UNION’’ - RUE DU TOURNOI, RUE DES REPENTIES : délibération rectificative - Délibération - (sans annexe)
2006163VOIE FERREE HAGUENAU-ROESCHWOOG : suppression d’un passage à niveau - avis sur le projet - Délibération - (sans annexe)
2006165INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : extension de l’usine FORBO HELMITIN à Surbourg ; avis sur la demande - Délibération - (sans annexe)
2006166MEDIATHEQUE : évolution des tarifs - Délibération - (sans annexe)
2006167ECOLE DE MUSIQUE : nouveau projet pédagogique et tarifs 2006-2007 - Délibération - (sans annexe)
2006168TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : admission en non valeur - Délibération - (sans annexe)
2006169INTERVENTION DE M. SCHULTZ - Délibération - (sans annexe)